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Dossier 01B1607 - CESAG. DG, note de service relative à la facturation des heures de cours en LPGEO et LPTCF : note de service N°022 du 25 juin 2008.
Rapports

Zone d'identification

Code de référence

01B1607

Intitulé

CESAG. DG, note de service relative à la facturation des heures de cours en LPGEO et LPTCF : note de service N°022 du 25 juin 2008.

Date(s)

  • 25 juin 2008 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Direction Générale (DG)

Notice biographique

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accruals

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Note de publication

RAS

Zone des notes

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

CESAG

Identifiant du service responsable de la description

SDA

Niveau d'élaboration

Finale

Dates de production, de révision, de suppression

Note de l'archiviste

AMAR, Mamadou

Métadonnées de l'objet numérique

Type de support

Texte

Type MIME

application/pdf

Taille du fichier

47.7 KiB

Déposé

3 octobre 2019 09:57

Zone des droits sur l'objet numérique (Matrice)

Accession area

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