Imprimé : 2026-08-07
Sujets - Jury de délibération
CESAG. DG, décision portant création, organisation et fonctionnement d'un jury de délibération sur les résultats des étudiants inscrits dans les programmes diplômants : décision N°004 du 27 février 2013
Code de référence
02B0420
Date(s)
- 27 février 2013 (Production)
Niveau de description
Dossier
CESAG. DG, décision portant mise en place d'un jury de délibération sur les résultats de fin de semestre des étudiants du CESAG : décision N°008-01-2017 du 31 janvier 2017
Code de référence
02B0389
Date(s)
- 31 janvier 2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Résultats 1 à 2 sur 2
