Imprimé : 2026-08-04
Sujets - Recouvrement
CESAG. DG, procédure administrative de gestion du cycle des formations diplômantes ; programmation du déroulment des inscriptions, inscription des étudiants, facturation des frais de formation, comptabilisation, contrôle en salle, recouvrement : note de service N°023 du 14 août 2007
Code de référence
01B1186
Date(s)
- 14 août 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
CESAG. DG, procédure de facturation et de recouvrement des créances : note de service N°052 du 03 décembre 2009
Code de référence
01B1619
Date(s)
- 03 décembre 2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
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