Imprimé : 2026-10-01
Afficher la description archivistique
Dossier 01B1608 - CESAG. DG, note de service relative à la création et fonctionnement du fonds d'aide sociale : note de service N°020 du 19 juin 2008
Zone d'identification
Code de référence
01B1608
Intitulé
CESAG. DG, note de service relative à la création et fonctionnement du fonds d'aide sociale : note de service N°020 du 19 juin 2008
Date(s)
- 19 juin 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Importance matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Direction Générale (DG)
Notice biographique
Institution de conservation
Histoire archivistique
Modalités d'entrée
Zone du contenu et de la structure
Présentation du contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accruals
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes sur la langue et l'écriture
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Annulée et remplacée par la note de service N°039 du 05 décembre 2008
Zone des notes
Points d'accès
Points d'accès sujets
Points d'accès lieux
Points d'accès Noms
- Direction Générale (DG) (Producteur)
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
CESAG
Identifiant du service responsable de la description
SDA
Niveau d'élaboration
Finale
Dates de production, de révision, de suppression
Note de l'archiviste
AMAR, Mamadou
Métadonnées de l'objet numérique
Type de support
Texte
Type MIME
application/pdf
Taille du fichier
85.6 KiB
Déposé
3 octobre 2019 09:58
