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Dossier 02E0833 - CESAG.DG, Rapport d'execution du contrat d'assistance comptable de janvier 2013 ; note de service relative aux modalites de provisionnement des creances ; demande de decision de gestion autorisant la passation d'ecriture, d'apurement sur l'exercice 2010 en vue de lever les reserves du commissaire aux comptes
Rapports

Zone d'identification

Code de référence

02E0833

Intitulé

CESAG.DG, Rapport d'execution du contrat d'assistance comptable de janvier 2013 ; note de service relative aux modalites de provisionnement des creances ; demande de decision de gestion autorisant la passation d'ecriture, d'apurement sur l'exercice 2010 en vue de lever les reserves du commissaire aux comptes

Date(s)

  • 2012 - 2013 (Production)

Niveau de description

Dossier

Importance matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Institution de conservation

Histoire archivistique

Modalités d'entrée

versement

Zone du contenu et de la structure

Présentation du contenu

rapport d'execution de contrat

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accruals

Mode de classement

Serie E
Sous Serie 1E

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives

Existence et lieu de conservation des copies

Archives

Unités de description associées

Zone des notes

Points d'accès

Points d'accès sujets

Points d'accès lieux

Points d'accès Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service responsable de la description

Niveau d'élaboration

Finale

Dates de production, de révision, de suppression

08/12/2014

Note de l'archiviste

SOW, Fatimata

Accession area

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